Actualités
Retour

L'ordre du jour du Conseil municipal du jeudi 5 juillet 2018

La prochaine séance du Conseil municipal aura lieu le jeudi 5 juillet 2018, à 18h30.

 

 

 

 

I. ADMINISTRATION GENERALE – Thierry LEFEVRE

 

  1. Remplacement de Jeannine POINOT au sein de divers organismes et associations.
  2. Fixation du montant des indemnités allouées aux élus.

 

II. VILLE NUMÉRIQUE – Thierry LEFEVRE

 

  1. Approbation d’une convention entre la commune d’Issy-les-Moulineaux et l’Académie de Versailles relative à l’utilisation de l’Espace Numérique de Travail dans les écoles de la Ville.

 

III. FINANCES – Edith LETOURNEL

 

  1. Décision modificative n° 1 au budget de la commune pour l’exercice 2018, constitution de provisions pour risques et charges et versement de subventions complémentaires.
  2. Modification des tarifs des services publics locaux.
  3. Modification des tarifs de la taxe de séjour.
  4. Admission en non-valeur de créances irrécouvrables sur les années 2014 à 2017.
  5. Approbation du rapport d’activité de la SEM ISSY MEDIA pour l’exercice 2017.
  6. Approbation du rapport financier de la Maison du Tourisme et des Loisirs d’Issy-les-Moulineaux pour l’exercice 2017.

 

IV. URBANISME – Philippe KNUSMANN

 

  1. Avis sur les demandes soumises à enquête publique en vue de la réalisation du projet Issy Cœur de Ville.

 

V. PETITE ENFANCE – Claire GUICHARD

 

  1. Présentation du rapport annuel d’exécution du délégataire pour la gestion et l'exploitation des crèches « Arche de Noé » et « L’Oiseau Bleu » sur l’exercice 2017.
  2. Présentation du rapport annuel d’exécution du délégataire pour l'exploitation des crèches
    « Les Cerfs-Volants » et « Les P’tits Sapeurs » sur l’exercice 2017.
  3. Présentation du rapport annuel d’exécution du délégataire pour l'exploitation de la crèche
    « Les Epinettes » sur l’exercice 2017.
  4. Présentation du rapport annuel d’exécution du délégataire pour l'exploitation de la crèche
    « L’Ile aux pirates » sur l’exercice 2017.
  5. Présentation du rapport annuel d’exécution du délégataire pour l'exploitation de la crèche
    « Les Lavandières » sur l’exercice 2017.
  6. Présentation du rapport annuel d’exécution du délégataire pour l'exploitation de la crèche
    « Les P’tits Zouaves » sur l’exercice 2017.
  7. Modification du règlement de fonctionnement des structures municipales de la petite enfance.
  8. Approbation des modifications aux contrats d’exploitation des crèches d’Issy-les-Moulineaux dans le cadre de l’actualisation des indices INSEE.

                                                           

VI. RESSOURCES HUMAINES – Nathalie PITROU

                                                                

  1. Modification du tableau des effectifs.
  2. Débat annuel sur la formation des membres du Conseil municipal pour l’année 2017.
  3. Modification des taux de rémunération des médecins vacataires exerçant pour le compte de la Ville.
  4. Fixation du taux de rémunération des sages-femmes exerçant pour le compte de la Ville.
  5. Délibération autorisant le recrutement d’un agent contractuel aux fonctions de Directeur Général des Services.
  6. Délibération autorisant le recrutement d’un agent contractuel aux fonctions de Responsable du pôle accueil, RH – adjoint au directeur du service des Sports.
  7. Délibération autorisant le recrutement d’un agent contractuel aux fonctions de Responsable de l’analyse financière et de l’exécution budgétaire.
  8. Délibération autorisant le recrutement d’un agent contractuel aux fonctions de Directrice adjointe de crèche.
  9. Délibération autorisant le recrutement d’un agent contractuel aux fonctions de Directrice du service de la GAE.

 

VII. ÉDUCATION – Bernard de CARRERE

 

  1. Approbation de la modification n° 1 à un marché relatif aux classes d’environnement de l’année 2018.
  2. Attribution des marchés relatifs à l’organisation des classes d’environnement pour l’année scolaire 2018/2019.
  3. Approbation d’un avenant à la convention relative à la mise en place du projet éducatif territorial (PEDT) de la commune.
  4. Présentation du rapport annuel d’exécution du délégataire du service public de la restauration scolaire pour l’exercice 2017.

 

VIII. SPORTS – Bernard de CARRERE

                                 

  1. Approbation de la modification n° 1 au marché relatif aux travaux de désamiantage et de démolition du Parc Municipal des Sports.
  2. Attribution des marchés de travaux de construction du Parc Municipal des Sports pour les lots 5 et 6.
  3. Présentation du rapport annuel d’exécution du délégataire pour l’exploitation des piscines Alfred Sevestre et Aquazena  sur l’exercice 2017.

 

IX. ARCHITECTURE et BÂTIMENTS – Joëlle SUEUR

 

  1. Attribution du marché d’exploitation, de maintenance et de travaux des équipements de génie climatique des bâtiments communaux.
  2. Approbation des modifications au marché relatif aux fournitures et travaux d’entretien tous corps d’état des bâtiments communaux.
  3. Lancement du marché de maîtrise d’œuvre dans le cadre du programme de réhabilitation du centre de la petite enfance Marie MARVINGT. 

 

X. PATRIMOINE – Christine HELARY - OLIVIER

 

  1. Acceptation du legs consenti à la Ville d’Issy-les-Moulineaux par M. Daniel SAVARY.
  2. Acquisition de huit emplacements de stationnement rue du Passeur de Boulogne auprès de l’Office Public de l’Habitat Seine Ouest Habitat.

 

XI. COMMANDE PUBLIQUE – Christine HELARY - OLIVIER

 

  1. Constitution d’un groupement de commandes pour l’achat de fournitures de bureaux.
  2. Présentation du rapport annuel d’activité de la Commission Consultative des Services Publics Locaux pour l’année 2017.

 

XII. HYGIÈNE et SÉCURITÉ – Arthur KHANDJIAN

 

  1. Détermination de la composition du Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) à l’issue des élections professionnelles.

 

XIII. ESPACE PUBLIC – Olivier RIGONI

 

  1. Dénomination de la future liaison piétonne située entre le quai du Président Roosevelt et la gare ferroviaire Issy Val de Seine.
  2. Avis de la commune sur le projet de déploiement d’un service public régional de location de bicyclettes à assistance électrique.
  3. Approbation d’un avenant à la convention entre la Ville et le syndicat des copropriétaires du parking Plateau Égalité dans le cadre de la requalification du Forum Plateau Rodin Égalité.
  4. Constitution d’un groupement de commandes entre la Ville d’Issy-les-Moulineaux, l’Établissement public territorial Grand Paris Seine Ouest et les communes membres en vue de la passation d’un marché pour la réalisation de diagnostics phytosanitaires et les contrôles périodiques des arbres sur le territoire de GPSO.
  5. Présentation du rapport annuel d’exécution du délégataire du service public pour la mise en fourrière des véhicules sur l’exercice 2017 (période du 1er janvier au 15 août 2017).
  6. Présentation du rapport annuel d’exécution du délégataire du service public pour la mise en fourrière des véhicules sur l’exercice 2017 (période du 16 août au 31 décembre 2017).

 

XIV. COMMERCE et ARTISANAT – Sabine LAKE-LOPEZ

 

  1. Présentation du rapport annuel d’exécution du délégataire pour l’exploitation des marchés d’approvisionnement sur l’exercice 2017.
Retour